Marque expirée - Marque en non vigueur

ATIS conseil, formation
ANSELMET Denis, Antoine, César

Numéro de dépôt :
99812911
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2019

Présentation de la marque ATIS conseil, formation

Déposée le 15 septembre 1999 par ANSELMET Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATIS conseil, formation »

Le déposant est ANSELMET Denis, Antoine, César domicilié(e) 5 rue du Rif Tronchard - 38120 - SAINT EGREVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANSELMET Denis domicilié(e) 5 rue du Rif Tronchard - 38120 - SAINT EGREVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATIS conseil, formation est expirée depuis le 15 septembre 2019.

ANSELMET Denis a également déposé les autres marques suivantes : ACTIS


ANSELMET Denis, Antoine, César - 5 rue du Rif Tronchard - 38120 - SAINT EGREVE - France


Monsieur ANSELMET Denis - 5 rue du Rif Tronchard - 38120 - SAINT EGREVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2417956 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; consultation, conseils et informations en matière de gestion, de direction et d'organisation des affaires ; aides à la direction d'entreprises industrielles, commerciales ou de services ; consultations, informations et conseils pour les questions de personnel et en matière de gestion des ressources humaines ; recrutement de personnels ; Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs et services de messageries électroniques par réseaux informatiques. Formation, éducation ; activités culturelles ; éditions de livres ou de revues ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de formation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.